Conseil Municipal du 24 septembre 2024

Conseil Municipal du 24 septembre 2024

Publié le 19 novembre 2024 / Dernière modification le 17 avril 2025

Conseil Municipal du 24 septembre 2024

Publié le 19/11/2024 - Dernière modification le 17/04/2025

Vous trouverez les délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la séance du 24 septembre 2024

DENOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIE / ALLÉE DU MOULIN DE HAURET / PARCELLE D1083

SALON DES METIERS D'ART / VENDREDI15-SAMEDI 16-DIMANCHE 17 NOVEMBRE 2024 / DONS DES PARTENAIRES ET ARTISANS

ÉCLAIRAGE DE L'ACCÈS PMR DE L'ÉGLISE / CONVENTION D'ÉTALEMENT DE LA PARTICIPATION COMMUNALE AU SYDEC

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON ET DU TURSAN

REMISE GRACIEUSE D'UN TROP PERÇU SUR RÉMUNÉRATION

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 / RÉINTEGRATION ACHAT MONTE-PERSONNE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 / PROVISIONS SUR CRÉANCES