Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal
Vous pouvez consulter, ci-après, les arrêtés et les délibérations pris par le conseil municipal de Sainte Colombe.


DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ OUEST

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ OUEST



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ SUD

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ SUD



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ EST

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ EST



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ NORD

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDANT LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON / CARRÉ NORD



Décision modificative n°1 Budget de la commune de Sainte Colombe

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Décision modificative n°1 Budget de la commune de Sainte Colombe



Avis sur Projet SAGE porté par l'Institution Adour

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Avis sur Projet SAGE porté par l'Institution Adour



INVESTISSEMENTS : autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 à hauteur de 25% des crédits de 2023.

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INVESTISSEMENTS : autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 à hauteur de 25% des crédits de 2023.



Renouvellement convention défibrillateurs dans le cadre du PCS

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Renouvellement convention défibrillateurs dans le cadre du PCS



RÉGIE du TRINQUET : TARIFICATION DES RECETTES à compter du 1er janvier 2024

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RÉGIE du TRINQUET : TARIFICATION DES RECETTES à compter du 1er janvier 2024



Salon des Métiers d'Arts: vendredi 17-samedi 18-dimanche 19 novembre 2023.

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Salon des Métiers d'Arts: vendredi 17-samedi 18-dimanche 19 novembre 2023.
Dons des artisans et des partenaires.



Renouvellement contrat d'assurance statutaire du personnel.

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Renouvellement contrat d'assurance statutaire du personnel.



Modification du projet pour attribution du Fonds de concours sollicité auprès de la Communauté de Communes Chalosse-Tursan.

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Modification du projet pour attribution du Fonds de concours sollicité auprès de la Communauté de Communes Chalosse-Tursan.



Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable

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Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan



ACCEPTATION D'UN DON DE 2000 €

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ACCEPTATION D'UN DON DE 2000 €



Vente du bâtiment communal sis 29 impasse Lagrange pour un montant de 10 000 € / Parcelles D890-D888

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Vente du bâtiment communal sis 29 impasse Lagrange pour un montant de 10 000 € / Parcelles D890-D888